Ordres du jour

20ᵉ ASSEMBLÉE                              Jour 56                                     1ʳᵉ SESSION

1. Prière ou réflexion

2. Déclarations de ministres

3. Déclarations de députés

4. Réponses aux questions orales		Date de la question
   OQ 530-20(1) OQ 607-20(1) OQ 645-20(1)	Envoyé spécial auprès du gouvernement du Canada Exemptions à la couverture pour les interventions médicales non assurées Envoyé spécial auprès du gouvernement du Canada	18 mars 2025 26 mars 2025 2 avril 2025

5. Présentation de visiteurs dans la tribune
6. Remerciements

7. Questions orales

8. Questions écrites

9. Réponses aux questions écrites	Député	Ministère	Date limite	Date limite révisée
   WQ 14-20(1) Salles d’opération à l’Hôpital territorial Stanton WQ 15-20(1) Problèmes de transfert de titres dans la région des Tłı̨chǫ  WQ 16-20(1) Passif environnemental	Range Lake Monfwi Frame Lake	MSSS Justice Finances	27 mars 2025 3 avril 2025 3 avril 2025

10. Réponses au discours d’ouverture de la commissaire

11. Pétitions

12. Rapports de comités à la suite de l’étude de projets de loi

13. Rapports de comités permanents et spéciaux

14. Dépôt de documents

15. Avis de motion

16. Motions

17. Avis de motion tendant à la première lecture de projets de loi

18. Première lecture de projets de loi 

19. Deuxième lecture de projets de loi

20. Étude en Comité plénier de projets de loi et d’autres affaires

21. Rapport du Comité plénier

22. Troisième lecture de projets de loi

23. Ordre du jour

    Projets de loi étudiés en comité permanent

    Date de présentation du rapport

    Projet de loi 3 Loi annulant la taxe sur le carbone Projet de loi 17 Loi modifiant les lois concernant les affaires municipales et communautaires Projet de loi 18 Loi modifiant la Loi sur les sociétés en nom collectif et les raisons sociales Projet de loi 21 Loi modifiant la Loi sur l’indemnisation des travailleurs Projet de loi 22 Loi sur la législation Projet de loi 23 Loi modifiant la Loi sur le droit de l’enfance Projet de loi 24 Loi modifiant la Loi sur le droit de la famille

    27 juin 2024 10 juin 2025 10 juin 2025 28 juin 2025 10 juillet 2025 11 juillet 2025 11 juillet 2025