20ᵉ ASSEMBLÉE Jour 44 1ʳᵉ SESSION
Prière ou réflexion
Déclarations de ministres
Déclarations de députés
Motions Motion 46-20(1) Ajournement prolongé de la Chambre au 25 février 2025 (Mme Morgan) Réponses aux questions orales Date de la question OQ 475-20(1) Processus budgétaire de l’Administration des services de santé et des services sociaux des Territoires du Nord‑Ouest 3 mars 2025 Présentation de visiteurs dans la tribune
Réponses au discours du budget (jour 6 de 7)
Remerciements
Questions orales
Questions écrites
Réponses aux questions écrites
Réponses au discours d’ouverture de la commissaire
Pétitions
Rapports de comités à la suite de l’étude de projets de loi
Rapports de comités permanents et spéciaux
Dépôt de documents
Avis de motion
Avis de motion tendant à la première lecture de projets de loi
Première lecture de projets de loi
Deuxième lecture de projets de loi
Étude en Comité plénier de projets de loi et d’autres affaires
Projet de loi 12 Loi modifiant des lois qui traitent des jours ouvrables
TD 279-20(1) Budget supplémentaire des dépenses no 2 pour 2024-2025 (dépenses de fonctionnement)Rapport du Comité plénier
Troisième lecture de projets de loi
Ordre du jour
État des réponses à des questions écrites Député Ministère Date limite Date limite révisée 13-20(1) Recrutement de médecins Range Lake MSSS 3 mars 2025 Projets de loi étudiés en comité permanent Date de présentation du rapport
Projet de loi 3 Loi annulant la taxe sur le carbone
Projet de loi 11 Loi modifiant la Loi sur les véhicules automobiles
Projet de loi 12 Loi modifiant des lois qui traitent des jours ouvrables
Projet de loi 17 Loi modifiant les lois concernant les affaires municipales et communautaires
Projet de loi 18 Loi modifiant la Loi sur les sociétés en nom collectif et les raisons sociales27 juin 2024
27 février 2025
27 février 2025
11 juin 2025
11 juin 2025Ordre des ministères pour le document déposé 193-20(1) : Budget principal des dépenses 2025-2026
✔ Assemblée législative Exécutif et Affaires autochtones * Finances Infrastructure -> Santé et Services sociaux Justice Éducation, Culture et Formation Environnement et Changement climatique Habitation Territoires du Nord‑Ouest Affaires municipales et communautaires Industrie, Tourisme et Investissement
-> = à l’étude * = reporté ✔ = terminé